Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carton ondulé de France
Carton ondulé de France, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3855829
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
Carton ondulé de France de Carton ondulé de France

Présentation de la marque Carton ondulé de France

Déposée le 31 août 2011 par Carton ondulé de FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carton ondulé de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Carton ondulé de FranceTODO domicilié(e) 154 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 675 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carton ondulé de France domicilié(e) 154 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Carton ondulé de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carton ondulé de France est expirée depuis le 31 août 2021.

Carton ondulé de France a également déposé les autres marques suivantes : PAC FL LA REFERENCE DU PLATEAU CARTON ONDULE , plateau sérénité , PACFL , Plateaux Sérénité , CARTON ONDULE DE FRANCE LE CARTON ONDULE LE BON GENIE DU COMMERCE! , CARTON ONDULE DE FRANCE , Gamme de Plateaux Sérénité , plateau SERENITE Le carton, l'impact en rayon , Plateau Sérénité


Carton ondulé de France, Syndicat professionnel - 154 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 775675820


Carton ondulé de France - 154 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649117 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matière plastique pour l'emballage.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Informations en matière de traitement de matériaux ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ;

Services juridiques.